Michel Thiers

De:	Michel Thiers
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000019066777 (source JORF)

nomination

26 Juin 2008 26/06/2008

De:	Thiers (Michel) vice-président du conseil général du Rhône
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhône-Méditerranée représentant des communes Titulaire
Remplace:	M. Pélissard (Jacques)
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000815311 (source JORF)

nomination

03 Février 2006 03/02/2006

De:	Thiers (Michel, Pierre, François) vice-président d'un conseil général, maire de Brignais (Rhône) ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000456787 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2006 01/01/2006

De:	Michel Thiers
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Etablissement public exerçant une compétence dans le domaine de l'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000451651 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Michel Thiers
Objet:	membres du Conseil national de la sécurité routière 7° représentant des communes ou groupements de communes
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

JORFTEXT000000808236 (source JORF)

nomination

15 Avril 2005 15/04/2005

De:	Thiers (Michel)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 2003 les lieutenants de police

JORFTEXT000000231462 (source JORF)

promotion

10 Août 2003 10/08/2003

De:	Thiers (Michel)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse REPRESENTANTS DES COMMUNES Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

suppleant

JORFTEXT000000761528 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1999 01/10/1999

De:	Thiers (Michel) vice-président du conseil général du Rhône
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales Quatre membres représentant les conseillers généraux Premier suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Thiers (Michel) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon Académie de Lyon

JORFTEXT000000738996 (source JORF)

désignation

05 Décembre 1995 05/12/1995

De:	Thiers (Michel, Pierre) ancien directeur de recherche; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche 39 ans de services civils

ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"

JORFTEXT000000719518 (source JORF)

nomination

13 Mai 1995 13/05/1995

De:	Thiers (Michel) vice-président du conseil général du Rhône
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales Quatre membres représentant les conseillers généraux Premier suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000366797 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1994 20/09/1994

De:	Thiers (Michel) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon Académie de Lyon

JORFTEXT000000360274 (source JORF)

désignation

31 Octobre 1992 31/10/1992